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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN & CIE
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CHARLES DE NAVARRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES DE NAVARRE
SEGUIN & CIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96610647
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016

Présentation de la marque CHARLES DE NAVARRE

Déposée le 14 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE NAVARRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN & CIE domicilié(e) 10 boulevard Saint Rémy,44270 MACHECOUL (dossier no 2305063) - 44270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS RÉMY COINTREAU Département Propriété Industrielle domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole,16100 COGNAC (dossier no 2305063) - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DE NAVARRE est expirée depuis le 14 février 2016.

SEGUIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND EMPEREUR , KENMORE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON , TSAREVITCH VODKA , SOLFÉRINO , FRISSON D'AMOUR , DE ROYANNE , JESSIE JAMES , TSAREVITCH , CHARLES NAVARRE


SEGUIN & CIE Société par actions simplifiée - 10 boulevard Saint Rémy,44270 MACHECOUL (dossier no 2305063) - 44270 - France - SIREN 860800887


CLS RÉMY COINTREAU Département Propriété Industrielle - 20 rue de la Société Vinicole,16100 COGNAC (dossier no 2305063) - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305063 - Publication au BOPI 2006-01-12

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)